Philippe Alpy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe ALPY
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif du Jura
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000051667075
(source JORF)
nomination
28 Mai 2025
28/05/2025
De:
Philippe ALPY
vice-président du conseil départemental du Doubs
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Remplace:
M. Antoine HOAREAU
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000051384707
(source JORF)
nomination
28 Mars 2025
28/03/2025
De:
Philippe ALPY
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif du Jura
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut
=
"
2018-09-01
"
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000037554340
(source JORF)
nomination
04 Novembre 2018
04/11/2018
De:
Philippe ALPY
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif du Jura
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut
=
"
2018-09-01
"
duree
=
"
6 ans
"
JORFTEXT000037436881
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2018
27/09/2018
De:
Philippe ALPY
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Doubs
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2017
06/12/2017
De:
Philippe ALPY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Remplace:
M. Christian BOUDAY
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368
(source JORF)
nomination
29 Mai 2015
29/05/2015
De:
Philippe Alpy
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Aide à domicile en milieu rural (ADMR)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539
(source JORF)
nomination
24 Avril 2007
24/04/2007
De:
Philippe Alpy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580
(source JORF)
nomination
10 Août 2001
10/08/2001